Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité explique comment les données à caractère personnel sont susceptibles d’être collectées, utilisées, conservées et protégées lors de la navigation sur le site uliadalen.com, de la création d’un compte, du passage d’une commande ou d’une prise de contact avec notre service client.

Nous accordons une importance particulière à la protection de la vie privée et au traitement transparent des données personnelles. Les traitements décrits ci-dessous s’appliquent uniquement dans la mesure où ils correspondent aux fonctionnalités effectivement proposées sur le site.

1. Champ d’application

Cette politique concerne les visiteurs du site uliadalen.com, les personnes qui créent un compte, les clients qui passent commande et les personnes qui communiquent avec nous au sujet de nos produits ou services.

Elle doit être lue conjointement avec les informations spécifiques présentées au moment de la collecte des données, notamment lors d’une commande, d’une inscription, d’une demande adressée au service client ou du choix des préférences en matière de cookies.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles.

Les coordonnées de contact actuellement communiquées pour le site sont les suivantes :

• Nom commercial utilisé sur le site : Uliadalen
• Adresse postale : 18211 Tall Cypress Dr, Spring, TX 77388, États-Unis
• Adresse électronique : solutions@uliadalen.com
• Téléphone : +1 (317) 384-7265

Information à compléter avant publication : l’identité juridique complète du responsable du traitement doit être indiquée ici. Le nom commercial et les coordonnées ci-dessus ne suffisent pas, à eux seuls, à établir cette identité. Les informations d’immatriculation et les autres mentions applicables doivent être ajoutées lorsqu’elles sont requises.

Les coordonnées de contact du responsable du traitement sont utilisées pour les demandes relatives à la présente politique et à l’exercice des droits concernant les données personnelles.

3. Catégories de données personnelles susceptibles d’être collectées

Selon votre utilisation du site et les fonctionnalités effectivement disponibles, nous pouvons traiter les catégories de données suivantes.

3.1. Données d’identification et de contact

• Nom et prénom ;
• Adresse électronique ;
• Numéro de téléphone, lorsqu’il est demandé ;
• Adresse de facturation et adresse de livraison ;
• Informations que vous choisissez de communiquer dans vos messages.

3.2. Données relatives au compte client

Lorsque la création d’un compte est proposée, des informations liées à celui-ci peuvent être traitées, telles que les identifiants du compte, les préférences enregistrées, les commandes associées et les informations nécessaires à la gestion de l’accès.

3.3. Données relatives aux commandes

Lorsqu’une commande est passée, les données nécessaires à son traitement peuvent comprendre les produits commandés, les références de commande, le montant, les informations de paiement utiles à la transaction, l’état de la commande, les informations de livraison et l’historique des demandes concernant les retours, remboursements ou réclamations.

3.4. Données de paiement

Les paiements peuvent être traités par le prestataire de paiement proposé lors de la commande. Selon le moyen de paiement choisi, certaines informations peuvent être transmises directement à ce prestataire pour autoriser, sécuriser et confirmer la transaction.

Les données complètes de carte bancaire ne sont pas présentées comme étant collectées ou conservées directement par nous, sauf si cela correspond effectivement à l’architecture de paiement mise en œuvre. Les modalités exactes de traitement dépendent du prestataire utilisé et doivent être vérifiées avant publication.

3.5. Échanges avec le service client

Lorsque vous nous contactez, nous pouvons traiter vos coordonnées, le contenu de votre demande, les pièces justificatives que vous choisissez de transmettre et les échanges nécessaires au suivi de votre dossier.

3.6. Données techniques et de navigation

Selon la configuration du site, certaines données techniques peuvent être recueillies, notamment l’adresse IP, les informations relatives au navigateur et à l’appareil, les pages consultées, les dates et heures d’accès, les événements techniques et les données nécessaires à la sécurité du site.

Les données de navigation qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement du service ne sont traitées que sur une base juridique appropriée et, lorsque la réglementation l’exige, après le recueil du consentement.

3.7. Données issues des cookies et autres traceurs

Des cookies ou technologies similaires peuvent être utilisés pour assurer le fonctionnement du site, mémoriser certaines préférences, mesurer l’audience ou réaliser d’autres opérations si ces fonctionnalités sont effectivement activées.

Les catégories de traceurs, leurs finalités, leurs durées de conservation et les tiers concernés doivent être détaillés en fonction de l’inventaire réel du site et de ses outils.

4. Finalités et bases juridiques des traitements

Les données personnelles sont traitées uniquement pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Chaque traitement doit reposer sur une base juridique appropriée au regard du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les finalités qui ne correspondent pas aux fonctionnalités réellement utilisées doivent être supprimées de cette politique. Si une nouvelle finalité est ajoutée, les personnes concernées en seront informées lorsque la réglementation l’exige.

5. Caractère obligatoire ou facultatif des données

Les données indispensables à la création d’un compte, au traitement d’une commande, à la livraison ou au respect d’une obligation légale peuvent être nécessaires pour fournir le service demandé.

Lorsque certaines données sont facultatives, leur caractère facultatif doit être indiqué au moment de leur collecte. Le refus de fournir une donnée strictement nécessaire peut empêcher la réalisation de l’opération concernée, par exemple la livraison d’une commande.

Les conséquences d’un refus de consentement à des cookies non essentiels doivent être expliquées de manière claire, sans empêcher indûment l’accès aux fonctionnalités qui ne nécessitent pas ces traceurs.

6. Cookies et technologies similaires

6.1. Fonctionnement des cookies

Les cookies sont de petits fichiers ou identifiants enregistrés sur votre appareil lors de la consultation d’un site. Des technologies similaires peuvent également être utilisées pour mémoriser des choix, assurer certaines fonctionnalités ou mesurer des interactions.

6.2. Catégories de traceurs

• Traceurs strictement nécessaires : ils peuvent être utilisés lorsque cela est indispensable à la fourniture du service demandé, à la sécurité ou au fonctionnement essentiel du site, par exemple pour conserver le contenu du panier.
• Traceurs de préférences : ils peuvent mémoriser certains choix de navigation lorsque leur utilisation est autorisée.
• Traceurs de mesure d’audience : ils peuvent servir à comprendre la fréquentation et améliorer le site. Leur régime de consentement dépend notamment de l’outil utilisé et de ses conditions de configuration.
• Traceurs publicitaires ou de personnalisation : ils peuvent être utilisés pour mesurer des campagnes ou personnaliser des annonces uniquement si ces traitements sont effectivement mis en œuvre et si les conditions légales applicables sont respectées.

6.3. Consentement et choix des utilisateurs

Les traceurs soumis au consentement ne doivent pas être déposés ou lus avant que le consentement valable ait été recueilli. Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé et exprimé par un acte positif clair.

Lorsque le consentement est requis, vous devez pouvoir accepter ou refuser les traceurs avec un degré de simplicité équivalent. La poursuite de la navigation ne constitue pas, à elle seule, un consentement valable.

Vous pouvez modifier vos choix ou retirer votre consentement à tout moment au moyen du mécanisme de gestion des cookies disponible sur le site, lorsque celui-ci est mis en place. Le mécanisme doit être facilement accessible pendant la navigation.

Les traceurs strictement nécessaires peuvent être utilisés sans consentement lorsque les conditions de l’exemption légale sont réunies. Les autres traceurs sont soumis aux règles applicables à leur catégorie et à leur finalité.

6.4. Durée des cookies

La durée de vie des cookies et la durée de conservation des données qui en résultent varient selon leur fonction et leur configuration. Elles doivent être définies et vérifiées à partir de l’inventaire réel des traceurs utilisés sur le site.

À compléter avant publication : préciser les noms des cookies, leurs finalités, leurs fournisseurs, leurs durées de vie et les durées de conservation des données associées, selon le cas.

7. Destinataires des données personnelles

L’accès aux données est limité aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour les finalités indiquées dans la présente politique, dans le respect des obligations applicables en matière de confidentialité et de sécurité.

Selon les services réellement utilisés, les catégories de destinataires peuvent comprendre :

• Les personnes chargées de la gestion des commandes et du service client ;
• Les prestataires de paiement intervenant dans les transactions ;
• Les prestataires de livraison et de suivi des colis ;
• Les prestataires d’hébergement, de maintenance et de sécurité du site ;
• Les prestataires d’assistance technique ou de gestion de la relation client ;
• Les prestataires de mesure d’audience, de publicité ou d’envoi de communications, si ces outils sont effectivement utilisés ;
• Les autorités publiques, juridictions ou organismes compétents lorsque la communication est imposée par la loi ou légalement nécessaire.

Cette liste décrit des catégories possibles et ne confirme pas que tous ces services sont utilisés. Les prestataires effectivement impliqués doivent être identifiés et vérifiés avant la publication de la politique.

Lorsque des prestataires agissent en qualité de sous-traitants, ils ne peuvent traiter les données que conformément aux instructions applicables et aux obligations contractuelles pertinentes. Les destinataires qui déterminent leurs propres finalités de traitement interviennent selon leur rôle juridique propre.

Les données personnelles ne doivent pas être vendues à des tiers. Toute autre communication ou mise à disposition doit disposer d’une base juridique et respecter les exigences applicables en matière d’information et, le cas échéant, de consentement.

8. Durées de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités poursuivies, puis supprimées, anonymisées ou archivées lorsque cela est autorisé ou requis par la réglementation applicable.

Les durées dépendent de la nature des données, de la relation avec le client, des obligations légales, des délais de prescription applicables et de la nécessité de traiter d’éventuelles réclamations ou contestations.

• Données de compte : conservées pendant la durée nécessaire à la gestion du compte, puis selon les règles de suppression ou d’archivage applicables.
• Données de commande et de facturation : conservées pendant les périodes nécessaires au suivi de la commande et, lorsque la loi l’impose, pendant les durées légales d’archivage applicables.
• Données du service client : conservées pendant le traitement de la demande et pendant la durée supplémentaire nécessaire à la gestion des réclamations ou au respect des obligations applicables.
• Données de prospection : conservées selon les règles applicables à la finalité concernée et jusqu’au retrait du consentement ou à l’exercice valable du droit d’opposition, selon le cas.
• Données techniques et cookies : conservées pendant les durées définies pour chaque outil, chaque traceur et chaque finalité.

Ces indications constituent des critères de conservation et non des durées exactes confirmées pour chaque traitement. Les délais précis doivent être établis à partir des obligations légales et des outils réellement utilisés, puis documentés dans le registre des traitements lorsque celui-ci est requis.

9. Transferts de données hors de l’Espace économique européen

Certains prestataires peuvent traiter des données depuis un pays situé en dehors de l’Espace économique européen ou permettre un accès à ces données depuis un tel pays. L’existence et la localisation de ces transferts dépendent des services réellement utilisés.

Lorsqu’un transfert de données personnelles hors de l’Espace économique européen a lieu, celui-ci doit respecter le chapitre V du RGPD. Selon le pays de destination et les circonstances, le transfert peut notamment reposer sur une décision d’adéquation, des garanties appropriées telles que des clauses contractuelles types, ou un autre mécanisme autorisé par le RGPD.

Lorsque cela est requis, des informations sur le mécanisme de transfert et sur les moyens d’obtenir une copie des garanties applicables sont mises à disposition des personnes concernées.

L’adresse de contact située aux États-Unis ne permet pas, à elle seule, de conclure que les données sont hébergées ou transférées vers les États-Unis. Les pays de stockage, d’accès et de traitement doivent être vérifiés auprès des prestataires effectivement utilisés.

10. Sécurité des données

Des mesures techniques et organisationnelles appropriées doivent être mises en œuvre afin de protéger les données personnelles contre la destruction, la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé, compte tenu de la nature des données et des risques associés aux traitements.

Ces mesures peuvent notamment inclure la gestion des habilitations, la limitation des accès, la protection des échanges, la mise à jour des systèmes et les mesures de sauvegarde adaptées aux services concernés, selon la configuration effectivement déployée.

Aucune mesure de sécurité ne permet de garantir un risque nul. En cas de violation de données personnelles, les obligations de notification aux autorités et, le cas échéant, aux personnes concernées sont appliquées conformément à la réglementation.

11. Droits des personnes concernées

Sous réserve des conditions et exceptions prévues par la réglementation, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d’accès : obtenir la confirmation qu’un traitement est effectué et accéder aux données personnelles vous concernant.
• Droit de rectification : demander la correction des données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données lorsque les conditions légales sont réunies.
• Droit à la limitation : demander, dans les cas prévus par la loi, la limitation temporaire du traitement.
• Droit d’opposition : vous opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime ou à la prospection directe, dans les conditions applicables.
• Droit à la portabilité : recevoir les données que vous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, lorsque ce droit s’applique.
• Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement repose sur votre consentement, le retirer à tout moment, sans remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès : dans les conditions prévues par le droit français applicable.

Vous pouvez également demander des informations complémentaires sur les traitements de vos données et exercer les droits reconnus par la réglementation applicable.

12. Comment exercer vos droits

Pour exercer vos droits ou poser une question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

• Adresse électronique : solutions@uliadalen.com
• Adresse postale : 18211 Tall Cypress Dr, Spring, TX 77388, États-Unis
• Téléphone : +1 (317) 384-7265

Afin de faciliter le traitement de votre demande, veuillez préciser le droit que vous souhaitez exercer et fournir les informations raisonnablement nécessaires pour identifier les données concernées. Des informations supplémentaires peuvent être demandées lorsqu’il existe des doutes raisonnables sur votre identité. Toute vérification doit rester proportionnée et ne doit pas conduire à collecter des données excessives.

Nous répondons aux demandes dans les délais prévus par le RGPD, en principe dans un délai d’un mois à compter de leur réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires lorsque la complexité ou le nombre des demandes le justifie. Dans ce cas, vous êtes informé de cette prolongation et de ses motifs dans le délai initial d’un mois.

L’exercice des droits est en principe gratuit. Des exceptions peuvent s’appliquer dans les conditions strictes prévues par la réglementation, notamment en cas de demandes manifestement infondées ou excessives.

13. Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation applicable, vous pouvez nous contacter afin que nous puissions examiner votre demande.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. En France, il s’agit de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Site de la CNIL : https://www.cnil.fr/

14. Prospection commerciale et communications

Si des communications commerciales sont proposées, les coordonnées utilisées à cette fin sont traitées conformément aux règles applicables à la prospection électronique et aux autres canaux de communication concernés.

Lorsque le consentement est requis, les communications commerciales ne sont envoyées qu’après obtention d’un consentement valable. Lorsque la réglementation autorise une autre base juridique, les conditions applicables doivent être respectées et une possibilité simple de s’opposer aux communications doit être offerte.

Vous pouvez demander à ne plus recevoir de communications commerciales en utilisant le mécanisme de désinscription proposé dans le message concerné, lorsqu’il existe, ou en nous contactant directement.

Le retrait du consentement à la prospection ne remet pas en cause les messages nécessaires à l’exécution d’une commande, à la sécurité du compte ou au respect d’une obligation légale, lorsque ces messages sont effectivement nécessaires.

15. Décisions automatisées

Les données personnelles peuvent être traitées à l’aide de systèmes automatisés pour certaines opérations techniques ou de gestion, si ces outils sont effectivement utilisés.

Aucun traitement produisant une décision exclusivement automatisée ayant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative n’est affirmé dans la présente politique sans vérification préalable des pratiques réelles du site.

Si un tel traitement est mis en œuvre, les informations requises sur sa logique, son importance et ses conséquences, ainsi que les droits applicables, devront être ajoutées conformément au RGPD.

16. Protection des mineurs

Le site s’adresse à des personnes souhaitant consulter ou acheter des produits destinés à un usage domestique. Les personnes qui utilisent le site doivent disposer de la capacité juridique nécessaire pour effectuer les opérations concernées ou agir avec l’autorisation requise.

Si des données concernant un mineur sont collectées dans un contexte où le consentement constitue la base juridique du traitement, les règles spécifiques applicables aux mineurs doivent être respectées. En France, des règles particulières s’appliquent notamment à certains services de la société de l’information proposés directement aux enfants.

Les éventuelles mesures de vérification de l’âge et les procédures relatives aux données de mineurs doivent correspondre aux fonctionnalités réelles du site et aux obligations applicables.

17. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. Lorsque vous accédez à ces services, leurs propres politiques de confidentialité et pratiques de traitement des données s’appliquent.

Nous vous recommandons de consulter les informations de confidentialité fournies par chaque service tiers avant de lui transmettre des données personnelles. La présente politique ne décrit pas les traitements réalisés indépendamment par ces tiers.

18. Modifications de la politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou opérationnelles, ou de changements dans les fonctionnalités et les traitements mis en œuvre sur le site.

La version applicable est celle publiée sur cette page. Lorsque les modifications nécessitent une information spécifique des personnes concernées ou un nouveau consentement, les mesures requises sont mises en œuvre conformément à la réglementation.

19. Contact

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité, la collecte de données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter :

• Adresse électronique : solutions@uliadalen.com
• Téléphone : +1 (317) 384-7265
• Adresse postale : 18211 Tall Cypress Dr, Spring, TX 77388, États-Unis
• Service client : du lundi au vendredi, de 09 h 00 à 18 h 00